Manufacture Française du Cycle, SASU société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4017874
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
Présentation de la marque MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE
Déposée le 5 juillet 2013 par Manufacture Française du CycleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est Manufacture Française du CycleTODO domicilié(e) 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufacture Française du Cycle, SASU société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673716 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de géolocalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; batteries ; lunettes (optique), casques, casques de cycliste ; capteurs de vitesse / cadence ; appareils de géolocalisation ; appareils électroniques d'aide à la navigation ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; landaus (voitures d'enfants) ; pièces et accessoires pour cycles, poussettes et remorques de véhicules à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles, béquilles de cycles, boyaux pour cycles, cadres de cycles, chaines de cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, béquilles de cycles et bicyclettes, chambres à air pour cycles, garde-boue pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, selles pour bicyclettes, cycles ou motocycles, porte-bagages pour bicyclettes, porte-bicyclettes pour véhicules, porte-bidons de bicyclettes, housses pour bicyclettes, housses pour motocycles, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses de véhicules ; moteurs de cycles ; moteurs électriques de véhicules ; moteurs de véhicules ; attelages pour remorques de véhicules ; remorques de véhicules, en particulier, remorques pour bicyclettes ; sacoches pour bicyclettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, chaussures et chapellerie de cyclisme ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; machines et appareils de culture physique et de gymnastique ; bicyclettes fixes ; bicyclettes d'exercice ; vélos (fixes) à fréquence de pédalage élevée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Présentation au public par tous moyens, pour la vente au détail, de bicyclettes, leurs pièces détachées et accessoires, vêtements, chaussures, chapellerie pour la pratique du cyclisme, lunettes de vue et lunettes solaires, casques de protection pour le cyclisme ; produits et outils pour la réparation et l'entretien des cycles ;
Entretien et réparation de cycles.
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